JORF n°0020 du 25 janvier 2024

Article 1

Article 1

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Radiation de codes de produits spécifiques de neurostimulateur médullaire rechargeable de BOSTON SCIENTIFIC

Résumé Deux codes de neurostimulateurs médullaires rechargeables de BOSTON SCIENTIFIC sont retirés de la liste des produits remboursables.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4 - « A) Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------------| |3499359|Neurostimulateur médullaire, syst complet+accessoires, BOSTON, PRECISION SPECTRA| |3435649| Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION SPECTRA, renouvellement |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4 - « A) Neurostimulateur médullaire rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S (BOSTON) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3499359

Neurostimulateur médullaire, syst complet+accessoires, BOSTON, PRECISION SPECTRA

3435649

Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION SPECTRA, renouvellement