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Arrêté du 22 janvier 2018

portant changement de dénomination de l'aérodrome d'Albertville (Savoie)

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Renommage de l'aérodrome d'Albertville

Résumé. L'aérodrome d'Albertville est renommé en l'honneur du général Pierre Delachenal.

La ministre auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports,

Vu le code de l'aviation civile, notamment son article D. 211-3 (Publication des aérodromes autorisés) ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1962 modifié relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation ;

Vu la délibération du comité du syndicat intercommunal mixte de l'aérodrome de la Combe de Savoie en date du 15 décembre 2016,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 février 2018

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Changement de nom de l'aérodrome d'Albertville

Résumé. L'aérodrome d'Albertville change de nom pour honorer le général Pierre Delachenal.

L'aérodrome « Albertville » est dénommé « Albertville-Général Pierre Delachenal ».

En vigueur depuis le 23 février 2018

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Changement de nom de l'aérodrome d'Albertville

Résumé. Un arrêté change le nom de l'aérodrome d'Albertville pour lui rendre hommage à un général.

La liste n° 3 annexée à l'arrêté du 23 novembre 1962 susvisé est modifiée en conséquence.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1962 - art. Liste n° 3

En vigueur depuis le 23 février 2018

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Modification du nom d'un aérodrome et exécution de l'arrêté

Résumé. Un arrêté change le nom de l'aérodrome d'Albertville et confie à un directeur la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 janvier 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur du transport aérien,

M. Borel

En vigueur depuis le vendredi 23 février 2018

Arrêté du 22 janvier 2018
Article 1
Article 2
Article 3