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ARRÊTÉ du 22 janvier 2015

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'indication géographique " Rhum des Antilles françaises " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/historique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 septembre 2021

Créé le 29 janvier 2015 · Abrogé le 24 septembre 2021

Le cahier des charges de l'indication géographique " Rhum des Antilles françaises " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/historique.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 29 janvier 2015 au jeudi 23 septembre 2021

Source : Légifrance