Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 3 « Autres dispositifs pour traitement de l'insuffisance respiratoire », dans le paragraphe 4, à la rubrique « Spiromètres », le paragraphe suivant :
« Spiromètre électronique portable, location trimestrielle.
La prise en charge est assurée pour la surveillance à domicile des patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires.
Le spiromètre mesure les trois variables suivantes :
― le volume expiratoire maximal seconde (VEMS) ;
― la capacité vitale (CV) ;
― le débit expiratoire maximal de 25 % à 75 % de la capacité vitale (DEM25-75).
Le tarif couvre la mise à disposition du spiromètre, sa maintenance et ses réparations. Il correspond à une location trimestrielle.
La prise en charge est assurée pour les spiromètres suivants. »
est remplacé par :
« Indication :
Surveillance quotidienne à domicile des patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires.
Description d'un spiromètre :
Le spiromètre mesure les paramètres suivants :
― capacité vitale forcée (CVF) ;
― volume expiratoire forcé par seconde (VEMS) ;
― débit expiratoire maximal médian (DEM 25-75 = débit moyen réalisé sur la moitié médiane de la CVF de 25 % à 75 % pendant une manœuvre d'expiration forcée) ;
― débit expiratoire de pointe (DEP) ;
― temps d'expiration forcée (TEF).
Il enregistre la courbe débit/volume et calcule le rapport de Tiffeneau.
Le tarif couvre la mise à disposition du spiromètre, sa maintenance et ses réparations. Il correspond à une location trimestrielle.
La prise en charge est assurée pour les spiromètres suivants. »