Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 3 « Autres dispositifs pour traitement de l'insuffisance respiratoire », dans le paragraphe 4, à la rubrique « Spiromètres », le paragraphe suivant :
« Spiromètre électronique portable, location trimestrielle.
La prise en charge est assurée pour la surveillance à domicile des patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires.
Le spiromètre mesure les trois variables suivantes :
― le volume expiratoire maximal seconde (VEMS) ;
― la capacité vitale (CV) ;
― le débit expiratoire maximal de 25 % à 75 % de la capacité vitale (DEM25-75).
Le tarif couvre la mise à disposition du spiromètre, sa maintenance et ses réparations. Il correspond à une location trimestrielle.
La prise en charge est assurée pour les spiromètres suivants. »
est remplacé par :
« Indication :
Surveillance quotidienne à domicile des patients transplantés pulmonaires ou cardio-pulmonaires.
Description d'un spiromètre :
Le spiromètre mesure les paramètres suivants :
― capacité vitale forcée (CVF) ;
― volume expiratoire forcé par seconde (VEMS) ;
― débit expiratoire maximal médian (DEM 25-75 = débit moyen réalisé sur la moitié médiane de la CVF de 25 % à 75 % pendant une manœuvre d'expiration forcée) ;
― débit expiratoire de pointe (DEP) ;
― temps d'expiration forcée (TEF).
Il enregistre la courbe débit/volume et calcule le rapport de Tiffeneau.
Le tarif couvre la mise à disposition du spiromètre, sa maintenance et ses réparations. Il correspond à une location trimestrielle.
La prise en charge est assurée pour les spiromètres suivants. »

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 3 « Autres dispositifs pour traitement de l'insuffisance respiratoire », au paragraphe 4 « Spiromètres », dans la rubrique « Société Lamirau », après le code 1107183, est ajouté le produit suivant :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1171726|Spiromètre électronique portable, loc. trimest., LAMIRAU, SPIROTEL V2.
Modalités d'utilisation et de prescription :
Le CD-ROM Winspiro Pro PC Software doit être fourni aux professionnels de santé.
Référence prise en charge :
Réf 9107000 contenant 1 SPIROTEL V2, 1 pochette, 1 câble Mini USB, 1 manuel, 1 pince-nez et 1 embout.
Date de fin de prise en charge : 31 janvier 2019.|

Le code 1107183 correspondant à SPIROTEL est radié à compter du 17 août 2014.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.