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Arrêté du 22 janvier 2008

Article 1

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 1 février 2008

Il est créé un certificat de spécialisation « tir à l'arc » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définies en annexe I.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 18 juin 2019art. 16 (V)

En vigueur du vendredi 1 février 2008 au mardi 31 décembre 2019