JORF n°22 du 26 janvier 2001

Art. 1er. - Est inscrite à la troisième partie de l'annexe de l'arrêté du 25 février 1999 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 susvisé la substance suivante : « - zaléplone ».


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Version 1

Art. 1er. - Est inscrite à la troisième partie de l'annexe de l'arrêté du 25 février 1999 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 susvisé la substance suivante : « - zaléplone ».