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Arrêté du 22 février 1990

fixant la liste des substances psychotropes

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Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,

Vu le code de la santé, notamment les articles L. 626 et R. 5183;

Vu le décret n° 77-41 du 11 janvier 1977 approuvant la convention de l'O.N.U. de 1971 sur les substances psychotropes,

En vigueur depuis le 8 juin 1990

Sont classés comme substances psychotropes les produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si l'existence de tels sels est possible.

En vigueur depuis le 8 juin 1990

Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le 8 juin 1990 · Dernière version le 12 septembre 2020

Liste des substances et préparations psychotropes

Première partie

Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels.

Tableau III de la convention de Vienne

Amobarbital.

Buprénorphine.

Butalbital.

Cathine.

Cyclobarbital.

Flunitrazepam.

Glutéthimide.

Pentobarbital.

Tableau IV de la convention de Vienne

Allobarbital.

Alprazolam.

Aminorex.

Barbital.

Bromazépam.

Brotizolam.

Butobarbital.

Camazépam.

Chlordiazépoxide.

Clobazam.

Clonazépam.

Clorazépate.

Clotiazépam.

Cloxazolam.

Délorazépam.

Diazépam.

Estazolam.

Ethchlorvynol.

Ethinamate.

Fencamfamine.

Fenproporex.

Fludiazépam.

Flurazépam.

Halazépam.

Haloxazolam.

Kétazolam.

Léfetamine.

Loflazépate d'éthyle.

Loprazolam.

Lorazépam.

Lormétazépam.

Mazindol.

Médazépam.

Méprobamate.

Mesocarbe.

Méthylphénobarbital.

Méthyprylone.

Midazolam.

Nimétazépam.

Nitrazépam.

Nordazépam.

Oxazépam.

Oxazolam.

Pémoline.

Phénazépam.

Phénobarbital.

Pinazépam.

Pipradrol.

Prazépam.

Secbutabarbital.

Témazépam.

Tétrazépam.

Triazolam.

Vinylbital.

Zolpidem.

Deuxième partie

Cette partie comprend les préparations ci-après mentionnées :

- préparations autres qu'injectables renfermant de la benzphétamine ou ses sels ;

- préparations autres qu'injectables renfermant du méfénorex ou ses sels ;

- préparations injectables renfermant de l'acide gamma-hydroxybutyrique ou ses sels .

Troisième partie

Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels :

- zaléplone ;

- zopiclone ;

- butorphanol, à l'exception de ses préparations injectables ;

3-hydroxyphenazepam ou 3-hydroxyfenazepam ou 3-oxyfenazepam ;
4-chlorodiazepam ;
Adinazolam ;
Chlorodiazepam ;
Cinazepam ;
Clonazolam ;
Cloniprazepam ;
Deschloroetizolam ;
Diclazepam ;
Etizolam ;
Flubromazepam ;
Flubromazolam ;
Flunitrazolam ;
Flutazolam ;
Fonazepam ou norflunitrazepam ou (N-) desmethylflunitrazepam ;

Kratom, mitragynine et 7-hydroxymitragynine ;
Meclonazepam ;
Metizolam ;
Nifoxipam ;
Nitrazolam ;
Pyrazolam ou bromazolam ;

Phenibut ou acide 4-amino-3-phenylbutanoique.

Fait à Paris, le 22 février 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL

En vigueur depuis le vendredi 8 juin 1990

Arrêté du 22 février 1990
Article 1
Article 2
Annexe