JORF n°35 du 11 février 1992

I. - Amputation du périmètre existant

Par référence au plan au 1/2000 annexé au présent arrêté (1), le périmètre du permis défini par l'arrêté du 3 octobre 1967 précité et représenté par la figure ABCOPQRSTmFGn est réduit.
Le périmètre ainsi modifié est défini par les sommets successifs ABCUVWXSTmFGn dont les coordonnées Lambert I (zone Nord) sont les suivantes: A x=591008,44 Sommet de la zone spéciale.
y=140611,18 B x=591282,46 Sommet de la zone spéciale.
y=140313,96 C x=591548,75 y=140669,19 Sommet de la zone spéciale.

U x=591626,32 y=140677,40 Situé sur le segment CD du périmètre de la zone spéciale.

V x=591675,65 y=140778,26 W x=591965,34 y=140899,37
X x=591130,58 y=141068,60 Situé sur le côté RS de l'ancien périmètre.

S x=591957,06 y=141170,32 T x=591930,24 y=141178,08 m x=591936,08 y=141185,88 F x=591261,74 Sommet de la zone spéciale.
y=141917,73


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Version 1

I. - Amputation du périmètre existant

Par référence au plan au 1/2000 annexé au présent arrêté (1), le périmètre du permis défini par l'arrêté du 3 octobre 1967 précité et représenté par la figure ABCOPQRSTmFGn est réduit.

Le périmètre ainsi modifié est défini par les sommets successifs ABCUVWXSTmFGn dont les coordonnées Lambert I (zone Nord) sont les suivantes: A x=591008,44 Sommet de la zone spéciale.

y=140611,18 B x=591282,46 Sommet de la zone spéciale.

y=140313,96 C x=591548,75 y=140669,19 Sommet de la zone spéciale.

U x=591626,32 y=140677,40 Situé sur le segment CD du périmètre de la zone spéciale.

V x=591675,65 y=140778,26 W x=591965,34 y=140899,37

X x=591130,58 y=141068,60 Situé sur le côté RS de l'ancien périmètre.

S x=591957,06 y=141170,32 T x=591930,24 y=141178,08 m x=591936,08 y=141185,88 F x=591261,74 Sommet de la zone spéciale.

y=141917,73