JORF n°27 du 1 février 1992

Arrêté du 22 janvier 1992

Le ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement,

Vu le décret no 82-394 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture;

Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;

Vu l'arrêté du 5 août 1991 relatif à l'organisation de la direction des musées de France;

Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction des musées de France en date du 8 octobre 1991;

Sur la proposition du directeur des musées de France,

Arrête:

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Art. 1er. - Le département des affaires financières, juridiques et générales comprend:
- le bureau des affaires juridiques et générales;
- le bureau des affaires financières et de la logistique;
- le bureau de l'informatique et de la recherche;
- le centre de documentation.

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Art. 2. - Le département des professions et des personnels comprend:
- le bureau des personnels scientifiques;
- le bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales.

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Art. 3. - Le département des collections comprend:
- le bureau des acquisitions;
- le bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire.

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Art. 4. - Le directeur des musées de France est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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LE DEPARTEMENT DES AFFAIRES FINANCIERES, JURIDIQUES ET GENERALES COMPREND : LE BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET GENERALES ; LE BUREAU DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE LA LOGISTIQUE ; LE BUREAU DE L'INFORMATION ET DE LA RECHERCHE ; LE CENTRE DE DOCUMENTATION. LE DEPARTEMENT DES PROFESSIONS ET DES PERSONNELS COMPREND : LE BUREAU DES PERSONNELS SCIENTIFIQUES ; LE BUREAU DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES, DE SURVEILLANCE ET DES AFFAIRES SOCIALES. LE DEPARTEMENT DES COLLECTIONS COMPREND : LE BUREAU DES ACQUISITIONS ; LE BUREAU DU MOUVEMENT DES OEUVRES ET DE L'INVENTAIRE. Texte totalement abrogé.

Fait à Paris, le 22 janvier 1992.

JACK LANG