Arrêté du 22 février 2021

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Morgon est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1169e922-4ee5-4592-8f0f-27a337e58a43 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé25 février 2024

Créé le 3 mars 2021 · Abrogé le 25 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Morgon

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Morgon est officiellement homologué.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Morgon est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1169e922-4ee5-4592-8f0f-27a337e58a43 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 3 mars 2021 au samedi 24 février 2024

Source : Légifrance