Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition du décret sur l'AOC Régnié
Résumé Le texte de 2011 sur l'AOC Régnié n'est plus valable.
Le décret n° 2011-1810 du 6 décembre 2011 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Régnié » est abrogé.
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