JORF n°0053 du 3 mars 2017

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 1er février 2017 modifiant l'arrêté du 24 juin 2016 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer est ainsi modifiée :
1° A la deuxième ligne, les mots : « 6 février 2017 » sont remplacés par les mots : « 20 février 2017 » ;
2° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble, 94300 Vincennes », « NOUVEAUX PRODUITS », « CIGARETTES », sont supprimées les lignes suivantes :

|Pall Mall Black series V'rt (sans capsule), en 20 unités| | | |6,50| |:-------------------------------------------------------|:-:|:-:|:-:|:---| | Pall Mall Black V'rt (sans capsule), en 20 unités | | | |6,50| | Pall Mall V'rt, en 20 unités | | | |6,50|

3° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble 94300 VINCENNES », « PRODUITS DEJA COMMERCIALISES », « CIGARETTES », sont supprimées les lignes suivantes :

| Austin blue, en 20 unités (anciennement austin Lxr blue, en 20 unités) | |6,30| |6,00| |:--------------------------------------------------------------------------|:-:|:---|:-:|:---| |Austin 1839 green, en 20 unités (anciennement Austin Lxr ice, en 20 unités)| |6,30| |6,00| | Austin red, en 20 unités (anciennement Austin Lxr red, en 20 unités) | |6,30| |6,00|

4° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble 94300 VINCENNES », « NOUVEAUX PRODUITS », « CIGARETTES », sont insérées les lignes suivantes :

| Lucky Strike Black Ice turquoise, en 20 unités | | | |7,00| |:-------------------------------------------------|:-:|:-:|:-:|:---| |Lucky Strike Black Series Bleu Basic, en 20 unités| | | |6,20|

5° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble, 94300 Vincennes », « NOUVEAUX PRODUITS », « TABACS A ROULER », sont insérées les lignes suivantes :

| Pall Mall (pot), en 34,5 g | | | |10,00| |:-------------------------------|:-:|:-:|:-:|:----| | Pall Mall (pot), en 86,1 g | | | |25,00| |Vogayeur Blond (blague), en 30 g| | | |8,70 |

6° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble, 94300 Vincennes », « PRODUITS DEJA COMMERCIALISES », « CIGARETTES », est insérée la référence suivante :

|Corset verte, en 20 unités* (anciennement Corset verte superslims, en 20 unités)| |6,50| |Sans changement| |---------------------------------------------------------------------------------|:--|:--:|:--|:-------------:|

(*) Référence homologuée pendant un an à compter de l'entrée en vigueur de l'arrêté (tous produit du tabac), sauf pour les cigares pour lesquels le délai d'homologation est de deux ans.
7° Dans la catégorie « Fournisseur COPROVA SAS n° 16, 171, avenue Jean-Jaurès, 75927 Paris Cedex 19 », « PRODUITS DEJA COMMERCIALISES », « CIGARES ET CIGARILLOS », est insérée la référence suivante :

|Bolivar Royal Coronas (tube), en 10 cigares| |115,00|11,90|119,00| |-------------------------------------------|:--|:----:|:---:|:----:|


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 1er février 2017 modifiant l'arrêté du 24 juin 2016 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer est ainsi modifiée :

1° A la deuxième ligne, les mots : « 6 février 2017 » sont remplacés par les mots : « 20 février 2017 » ;

2° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble, 94300 Vincennes », « NOUVEAUX PRODUITS », « CIGARETTES », sont supprimées les lignes suivantes :

Pall Mall Black series V'rt (sans capsule), en 20 unités

6,50

Pall Mall Black V'rt (sans capsule), en 20 unités

6,50

Pall Mall V'rt, en 20 unités

6,50

3° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble 94300 VINCENNES », « PRODUITS DEJA COMMERCIALISES », « CIGARETTES », sont supprimées les lignes suivantes :

Austin blue, en 20 unités (anciennement austin Lxr blue, en 20 unités)

6,30

6,00

Austin 1839 green, en 20 unités (anciennement Austin Lxr ice, en 20 unités)

6,30

6,00

Austin red, en 20 unités (anciennement Austin Lxr red, en 20 unités)

6,30

6,00

4° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble 94300 VINCENNES », « NOUVEAUX PRODUITS », « CIGARETTES », sont insérées les lignes suivantes :

Lucky Strike Black Ice turquoise, en 20 unités

7,00

Lucky Strike Black Series Bleu Basic, en 20 unités

6,20

5° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble, 94300 Vincennes », « NOUVEAUX PRODUITS », « TABACS A ROULER », sont insérées les lignes suivantes :

Pall Mall (pot), en 34,5 g

10,00

Pall Mall (pot), en 86,1 g

25,00

Vogayeur Blond (blague), en 30 g

8,70

6° Dans la catégorie « Fournisseur Logista France n° 01, 27, avenue des murs du parc immeuble, 94300 Vincennes », « PRODUITS DEJA COMMERCIALISES », « CIGARETTES », est insérée la référence suivante :

Corset verte, en 20 unités* (anciennement Corset verte superslims, en 20 unités)

6,50

Sans changement

(*) Référence homologuée pendant un an à compter de l'entrée en vigueur de l'arrêté (tous produit du tabac), sauf pour les cigares pour lesquels le délai d'homologation est de deux ans.

7° Dans la catégorie « Fournisseur COPROVA SAS n° 16, 171, avenue Jean-Jaurès, 75927 Paris Cedex 19 », « PRODUITS DEJA COMMERCIALISES », « CIGARES ET CIGARILLOS », est insérée la référence suivante :

Bolivar Royal Coronas (tube), en 10 cigares

115,00

11,90

119,00