Arrêté du 22 février 2012

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 novembre 2002
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 3 mars 2012

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Mise à jour du règlement du stud-book du selle français

Résumé. Le règlement du stud-book du selle français est mis à jour pour remplacer l'ancienne version de 2002.

Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 novembre 2002Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 14 novembre 2002
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 3 mars 2012

Source : Légifrance