En vigueur depuis le 3 mars 2012
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Mise à jour du règlement du stud-book du selle français
Le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 novembre 2002Art. Annexe