Arrêté du 22 février 2011

Article 8

Abrogé31 décembre 2024

Créé le 1 septembre 2011

La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 31 décembre 2024

Abrogé parArrêté du 19 août 2022art. 7 (VD)

En vigueur du jeudi 1 septembre 2011 au lundi 30 décembre 2024

La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.