Arrêté du 22 février 2011

Article 8

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Article 8

La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2024

Créé le 1 septembre 2011 · Abrogé le 31 décembre 2024

La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 1 septembre 2011 au lundi 30 décembre 2024

Source : Légifrance