Abrogé par Arrêté du 19 août 2022 - art. 7 (VD)
Créé le 1 septembre 2011 · Abrogé le 31 décembre 2024
Il est créé un brevet professionnel option « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels ».
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Arrêté du 22 février 2011
Il est créé un brevet professionnel option « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 19 août 2022 - art. 7 (VD)
Créé le 1 septembre 2011 · Abrogé le 31 décembre 2024
Il est créé un brevet professionnel option « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels ».
Abrogé depuis le mardi 31 décembre 2024
Abrogé parArrêté du 19 août 2022art. 7 (VD)
En vigueur du jeudi 1 septembre 2011 au lundi 30 décembre 2024
Source : Légifrance