Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 3142-7 et suivants, L. 2325-44 et L. 4614-14 et suivants ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale ;
Vu l'avis de la commission prévue à l'article R. 3142-2 du code du travail, recueilli lors de ses réunions du 25 novembre 2010 et du 26 janvier 2011 ;
Vu le courrier de l'Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière du 15 décembre 2010 ;
Vu le courrier de Culture et liberté du 10 novembre 2010,
Arrête :
Au II de l'article 1er de l'arrêté du 20 décembre 2010 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale, les mots : « Institut national de formation et d'application du Centre de culture ouvrière (INFA-CCO), 5-9, rue Anquetil, 94736 Nogent-Sur-Marne Cedex » sont remplacés par les mots : « Culture et liberté, 5, rue Saint-Vincent-de-Paul, 75010 Paris ».
1 version
Le directeur général du travail est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 février 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général du travail,
J.-D. Combrexelle