Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'utilisation de la radio VHF
Résumé. Les règles pour utiliser la radio VHF sur les bateaux changent, avec des certificats spécifiques selon le type de navigation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2005Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 18 mai 2005Art. 1