Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des taux annuels d'émoluments
Résumé. Les taux annuels des émoluments hospitaliers des professeurs des universités-praticiens hospitaliers sont mis à jour et augmentés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 mars 1990Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 28 mars 1990Art. 1