Le règlement sur la sécurité des navires annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifié conformément à l'article 2 suivant.
Arrêté du 22 février 2002
Article 1
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Article 1
Le règlement sur la sécurité des navires annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifié conformément à l'article 2 suivant.
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