Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2001, l'inscription des variétés désignées ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 66 du 18/03/2001 page 4296 à 4297

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