JORF n°64 du 15 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 22 février 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières en qualité de représentants du personnel :

Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif

M. Poncelet (Alain), en qualité de membre titulaire, en remplacement de M.
Millet (Claude).
M. Petit (Michel), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M.
Poncelet (Alain).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 22 février 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières en qualité de représentants du personnel :

Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif

M. Poncelet (Alain), en qualité de membre titulaire, en remplacement de M.

Millet (Claude).

M. Petit (Michel), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M.

Poncelet (Alain).