JORF n°64 du 15 mars 1996

Arrêté du 22 février 1996

Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications en date du 22 février 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières en qualité de représentants du personnel :

Au titre de la représentation du personnel à titre consultatif

M. Poncelet (Alain), en qualité de membre titulaire, en remplacement de M.
Millet (Claude).
M. Petit (Michel), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M.
Poncelet (Alain).

SONT NOMMES MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL.

AU TITRE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL A TITRE CONSULTATIF:

M. PONCELET ALAIN,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. MILLET CLAUDE.

M. PETIT MICHEL EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. PONCELET ALAIN.