Arrêté du 22 décembre 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 février 2003

Art. 1

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Modification de la liste des musées de France

Résumé. L'arrêté modifie la liste des musées portant l'appellation "musée de France".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 2003Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 10 février 2003
Art. 1

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