JORF n°0009 du 12 janvier 2024

Arrêté du 22 décembre 2023

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 ;

Vu le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés ;

Vu l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 10 septembre 2021

Résumé Cet article change les règles d'un arrêté précédent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 septembre 2021 > > Art. null > >

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1 modifié

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du personnel militaire de la marine,

E. Janicot