JORF n°0007 du 8 janvier 2023

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des épreuves des concours

Résumé Les concours ont des épreuves écrites, orales et sportives, et peuvent se faire en visioconférence si besoin.

Ces concours comportent des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales et sportives d'admission.
La responsabilité de l'organisation des épreuves écrites d'admissibilité incombe à la banque d'épreuves.
La responsabilité de l'organisation des épreuves d'admission incombe à la banque d'épreuves et à la DRH-AAE.
En cas de nécessité, les épreuves orales d'admission organisées par la DRH-AAE ainsi que les délibérations des membres du jury pourront se dérouler en visioconférence, conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé. Le recours à la visioconférence devra être justifié par le contexte, les contraintes de service, la situation géographique ou personnelle des candidats ou des membres du jury.
Lorsque le recours à la visioconférence est envisagé au titre de l'année considérée, un avis de concours publié au Journal officiel de la République française en fixe les conditions particulières.


Historique des versions

Version 1

Ces concours comportent des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales et sportives d'admission.

La responsabilité de l'organisation des épreuves écrites d'admissibilité incombe à la banque d'épreuves.

La responsabilité de l'organisation des épreuves d'admission incombe à la banque d'épreuves et à la DRH-AAE.

En cas de nécessité, les épreuves orales d'admission organisées par la DRH-AAE ainsi que les délibérations des membres du jury pourront se dérouler en visioconférence, conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé. Le recours à la visioconférence devra être justifié par le contexte, les contraintes de service, la situation géographique ou personnelle des candidats ou des membres du jury.

Lorsque le recours à la visioconférence est envisagé au titre de l'année considérée, un avis de concours publié au Journal officiel de la République française en fixe les conditions particulières.