Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément de CYCLAMED comme éco-organisme
Résumé CYCLAMED est agréée comme éco-organisme pour 6 ans à partir de 2022.
En application de l'article L. 541-10 du code de l'environnement, l'association CYCLAMED, inscrite au répertoire national des associations sous le numéro W751110009, est agréée en tant qu'éco-organisme pour une durée de six ans, à compter du 1er janvier 2022, soit jusqu'au 31 décembre 2027, pour répondre aux exigences fixées par le cahier des charges annexé à l'arrêté du 29 octobre 2021 susvisé.
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