Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des programmes internationaux courts
Résumé. Un arrêté modifie les règles concernant les programmes internationaux courts dans l'éducation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 décembre 2015Sct. Section 5 : Des programmes internationaux courts → Version 2Arrêté du 4 décembre 2015Art.
- Arrêté du 4 décembre 2015Sct. Section 5 : Des programmes internationaux courts, Art. null