En vigueur depuis le 29 décembre 2017
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Entrée en vigueur d'un arrêté avec exceptions
Le présent arrêté entre en vigueur dès sa publication à l'exception des dispositions de l'article 5 (Modification d'un arrêté par un autre) relatives aux coefficients des stages, qui ne seront applicables que pour les élèves commençant leur scolarité au 1er janvier 2018.