Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 6 mars 1975 modifié pour la variété Lucal ;
- arrêté du 5 avril 1979 modifié pour la variété Monblanc ;
- arrêté du 14 juin 1983 modifié pour la variété Monarque ;
- arrêté du 17 mai 1984 modifié pour la variété Panache ;
- arrêté du 16 mai 1986 modifié pour la variété Chalenger ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour la variété Marshall ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié pour les variétés Gamma, Narval et Perceval ;
- arrêté du 16 juin 1994 modifié pour les variétés Goldaris, Goldéro, Ilias et Loft ;
- arrêté du 30 juin 1995 pour les variétés Aral, Chantal et Récital ;
- arrêté du 28 mai 1996 pour les variétés Férial, Goldibo et Goldoli ;
- arrêté du 7 juillet 1997 pour les variétés Arsenal, Cigal, Goldriac, Golduto et Mireval ;
- arrêté du 7 mai 1998 pour les variétés Gigant, Goldflore et Goldméru ;
- arrêté du 26 février 1999 pour la variété Total ;
- arrêté du 19 mars 1999 pour les variétés Goldacia, Goldune, Libéral et Transal ;
- arrêté du 9 mars 2000 modifié pour les variétés DK 532, Goldor et Spatial ;
- arrêté du 16 mai 2000 modifié pour les variétés Monumental et Piave ;
- arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Brissac, Célest, DK 617, Durban, Ecrin, Esterel, Gavott, Lingot, Menuet, Méribel, Orsay, Segovia, Sonrisa et Vic ;
- arrêté du 22 novembre 2001 pour la variété Trophy ;
- arrêté du 27 mai 2002 pour les variétés Dolmen, Ducas, Ecu, Havane et Stadium ;
- arrêté du 10 mars 2003 pour les variétés Antica, Arteuil, Aubade, Bering, Daisy, Fiacre, Goldedith, Goldelise, Kenzor, Kronos, Magistral, Meridien, Nasdac, Ondinel et Pistole ;
- arrêté du 19 février 2004 pour la variété Goldlaura.