JORF n°33 du 9 février 2005

Article 8

Article 8

Sont modifiés ainsi qu'il suit les arrêtés suivants :
I. - A l'article 1er de l'arrêté du 16 mai 1986 modifié, pour la variété de maïs Challenger : lire : « Chalenger » au lieu de : « Challenger » ;
II. - A l'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2000, pour la variété Shumi : lire : « Schumi » au lieu de : « Shumi » ;
III. - A l'article 1er de l'arrêté du 27 mai 2002, pour la variété de maïs Paolis : lire : « ES Paolis » au lieu de : « Paolis » ;
IV. - A l'article 2 de l'arrêté du 10 mars 2003, pour la variété Asky : lire : « Aasky » au lieu de : « Asky » ;
V. - A l'article 1er de l'arrêté du 19 février 2004 :
- pour la variété de maïs Kiros : lire : « Kyros » au lieu de : « Kiros » ;
- pour la variété Laxxot, dans la colonne intitulée « Responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice », lire : « R 2n (FR) » au lieu de : « RQ 2n (FR) ».


Historique des versions

Version 1

Sont modifiés ainsi qu'il suit les arrêtés suivants :

I. - A l'article 1er de l'arrêté du 16 mai 1986 modifié, pour la variété de maïs Challenger : lire : « Chalenger » au lieu de : « Challenger » ;

II. - A l'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2000, pour la variété Shumi : lire : « Schumi » au lieu de : « Shumi » ;

III. - A l'article 1er de l'arrêté du 27 mai 2002, pour la variété de maïs Paolis : lire : « ES Paolis » au lieu de : « Paolis » ;

IV. - A l'article 2 de l'arrêté du 10 mars 2003, pour la variété Asky : lire : « Aasky » au lieu de : « Asky » ;

V. - A l'article 1er de l'arrêté du 19 février 2004 :

- pour la variété de maïs Kiros : lire : « Kyros » au lieu de : « Kiros » ;

- pour la variété Laxxot, dans la colonne intitulée « Responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice », lire : « R 2n (FR) » au lieu de : « RQ 2n (FR) ».