JORF n°5 du 6 janvier 2001

III. - Association départementale de Vaucluse pour la sauvegarde de l'enfance à l'adulte (84000 Avignon)

Avenant du 11 avril 2000 à l'accord collectif d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.


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Version 1

III. - Association départementale de Vaucluse pour la sauvegarde de l'enfance à l'adulte (84000 Avignon)

Avenant du 11 avril 2000 à l'accord collectif d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.