VI. - Institut Saint-Joseph de la Fédération Saint-Sauveur
(IME Saint-Joseph et SESSD Guebwiller) (68500 Guebwiller)
Accord d'établissement du 21 décembre 1999 et avenant no 1 du 11 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°5 du 6 janvier 2001
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Version 1
VI. - Institut Saint-Joseph de la Fédération Saint-Sauveur
(IME Saint-Joseph et SESSD Guebwiller) (68500 Guebwiller)
Accord d'établissement du 21 décembre 1999 et avenant no 1 du 11 août 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.