JORF n°2 du 3 janvier 1996

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux transports en date du 22 décembre 1995, M. Klein (Eric) est nommé membre suppléant du Comité du transport par voie navigable, en remplacement de M. Bonaillie (Roger), pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, au titre de représentant des utilisateurs de transport de fret.


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Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux transports en date du 22 décembre 1995, M. Klein (Eric) est nommé membre suppléant du Comité du transport par voie navigable, en remplacement de M. Bonaillie (Roger), pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, au titre de représentant des utilisateurs de transport de fret.