Abrogé14 juillet 2007
Créé le 10 février 1995 · Abrogé le 14 juillet 2007
Les systèmes d'épuration doivent être dimensionnés, conçus, construits et exploités de manière telle qu'ils puissent recevoir et traiter les flux de matières polluantes correspondant à leur débit et leurs charges de référence.
Ce dimensionnement tient compte :
Ce dimensionnement tient compte :
- des effluents non domestiques raccordés au réseau de collecte ;
- des débits et des charges restitués par le système de collecte soit directement, soit par l'intermédiaire de ses ouvrages de stockage ;
- des variations saisonnières de charge et de flux ;
- de la production de boues correspondante.
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