JORF n°303 du 30 décembre 1992

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que &lt;<semences de="" base="">&gt; ou &lt;<semences certifiées="">&gt;, soit contrôlées en tant que &lt;<semences standard="">&gt; (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0303 du 30/12/1992
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de base>> ou <<semences certifiées>>, soit contrôlées en tant que <<semences standard>> (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0303 du 30/12/1992

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