Article 23
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Vérification de l'aptitude médicale des élèves à leur arrivée à l'école
Résumé Un élève doit être en bonne santé pour être admis de manière définitive à l'école.
L'admission définitive n'est prononcée qu'après vérification, à l'arrivée à l'école, de l'aptitude médicale des élèves.
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