Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conformité des organismes de formation au programme de l'annexe XI
Résumé Les organismes de formation doivent suivre un programme spécifique pour enseigner aux passagers la conduite des bateaux de commerce.
L'organisme de formation visé à l'article 1 assurant la formation à l'attestation spéciale passagers est tenu de se conformer au programme de l'annexe XI de l'arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure.
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