En vigueur depuis le 28 avril 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Identification des caisses de mutualité sociale agricole constituant le groupe témoin
Résumé. Les caisses Alpes Vaucluse, Beauce Cœur de Loire, Côtes Normandes et Midi-Pyrénées Sud sont utilisées comme groupe de référence dans ce projet.
Les caisses, hors périmètre de l'expérimentation, constituant le groupe témoin sont :
- la caisse de mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse ;
- la caisse de mutualité sociale agricole Beauce Cœur de Loire ;
- la caisse de mutualité sociale agricole Côtes Normandes ;
- la caisse de mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées Sud.