Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des caisses de mutualité sociale agricole constituant le groupe témoin hors périmètre d'expérimentation
Résumé L'article dit quelles sont les caisses de la MSA qui ne font pas partie de l'expérimentation et servent de groupe témoin.
Les caisses, hors périmètre de l'expérimentation, constituant le groupe témoin sont :
- la caisse de mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse ;
- la caisse de mutualité sociale agricole Beauce Cœur de Loire ;
- la caisse de mutualité sociale agricole Côtes Normandes ;
- la caisse de mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées Sud.
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