Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la validité d'une liste dans un arrêté
Résumé. L'arrêté du 17 novembre 2020 est modifié pour ajuster la liste valable jusqu'au 31 octobre 2021.
A modifié les dispositions suivantes :