Arrêté du 22 avril 2010

Article 1

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Article 1

Pour la récolte 2009, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlées « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » « Cérons », Saussignac », « Monbazillac », « Jurançon », « Pacherenc du Vic-Bilh », « Coteaux de Saumur », « Coteaux de l'Aubance », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux du Layon », « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Hermitage » pour les vins de paille, « Arbois » pour les vins de paille, « Côtes du Jura » pour les vins de paille et « L'Etoile » pour les vins de paille, est fixé pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous :

APPELLATIONS D'ORIGINE

contrôlées

COEFFICIENT K

Loupiac

1,625

Sainte-Croix-du-Mont

1,625

Cadillac

1,757

Cérons

1,625

Monbazillac

1,84

Jurançon

1,65

Pacherenc du Vic-Bilh

1,625

Saussignac

2,68

Coteaux de Saumur

1,72

Coteaux de l'Aubance

1,72

Anjou-Coteaux de la Loire

1,72

Coteaux du Layon

1,72

Coteaux du Layon suivi du nom d'une dénomination géographique autre que Chaume

1,67

Coteaux du Layon suivi du nom de la dénomination géographique Chaume

2

Bonnezeaux

2

Quarts de Chaume

2

Hermitage « vin de paille »

3

Arbois « vin de paille »

3

Côtes du Jura « vin de paille »

3

L'Etoile « vin de paille »

3

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En vigueur depuis le 22 mai 2010

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Coefficients de rendement pour des vins AOC en 2009

Résumé. Un arrêté fixe les coefficients pour calculer le rendement des vins de certaines appellations en 2009.
Pour la récolte 2009, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlées « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » « Cérons », Saussignac », « Monbazillac », « Jurançon », « Pacherenc du Vic-Bilh », « Coteaux de Saumur », « Coteaux de l'Aubance », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux du Layon », « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Hermitage » pour les vins de paille, « Arbois » pour les vins de paille, « Côtes du Jura » pour les vins de paille et « L'Etoile » pour les vins de paille, est fixé pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous :
APPELLATIONS D'ORIGINE
contrôlées
COEFFICIENT K
Loupiac 1,625
Sainte-Croix-du-Mont 1,625
Cadillac 1,757
Cérons 1,625
Monbazillac 1,84
Jurançon 1,65
Pacherenc du Vic-Bilh 1,625
Saussignac 2,68
Coteaux de Saumur 1,72
Coteaux de l'Aubance 1,72
Anjou-Coteaux de la Loire 1,72
Coteaux du Layon 1,72
Coteaux du Layon suivi du nom d'une dénomination géographique autre que Chaume 1,67
Coteaux du Layon suivi du nom de la dénomination géographique Chaume 2
Bonnezeaux 2
Quarts de Chaume 2
Hermitage « vin de paille » 3
Arbois « vin de paille » 3
Côtes du Jura « vin de paille » 3
L'Etoile « vin de paille » 3

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 22 mai 2010

Source : Légifrance