Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité incendie pour les établissements militaires
Résumé. L'arrêté modifie les règles de sécurité incendie pour les établissements du ministère de la défense, en précisant les responsabilités et les procédures d'ouverture et de fermeture.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 novembre 1990Art. 1 → Version 2Arrêté du 3 novembre 1990Art. 2 → Version 2
-Arrêté du 3 novembre 1990Art. 1, Art. 2