JORF n°117 du 22 mai 1999

Section Semences fourragères et à gazon

Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF) :

MM. Bezot (Pierre), Darrozes (Georges), Duval (Jean-Louis), Lonnet (Philippe), Verhaegen (André).

Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF) :

MM. Bourdeau (Maurice), Guerin (Dominique), Jouffray (Jean-Pierre), Laboulet (Pierre), Palandri (Thierry), Petitjean (Guy), Segonds (Daniel), Simon (Michel), Sulmont (Bernard), Vanzeebroeck (Robert).

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF) :

MM. Delannoy (Patrick), Hamelin (Philippe), Gautier (Robert), Vedelago (Guy).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

Mme Thomas (Yvette), MM. Chaubet (Jean-Pierre), Cuypers (Pierre), Fretay (Thierry du), Durand (Félix), Guerin (Paul), Janson (Hubert), Pellerin (Robert), Trameau (Jean-René), Vaque (Gérard), Vignon (Jean), Vitu (Michel).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA) :

M. Baudon (Jean).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA) :

M. Letissier (Marc).

Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF) :

MM. Lepers (Paul), Loysel (Emile-Jacques).

Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

MM. Halleux (Didier), Thomas (André).

Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP) :

M. Debaene (Gérard).


Historique des versions

Version 1

Section Semences fourragères et à gazon

Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF) :

MM. Bezot (Pierre), Darrozes (Georges), Duval (Jean-Louis), Lonnet (Philippe), Verhaegen (André).

Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF) :

MM. Bourdeau (Maurice), Guerin (Dominique), Jouffray (Jean-Pierre), Laboulet (Pierre), Palandri (Thierry), Petitjean (Guy), Segonds (Daniel), Simon (Michel), Sulmont (Bernard), Vanzeebroeck (Robert).

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF) :

MM. Delannoy (Patrick), Hamelin (Philippe), Gautier (Robert), Vedelago (Guy).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

Mme Thomas (Yvette), MM. Chaubet (Jean-Pierre), Cuypers (Pierre), Fretay (Thierry du), Durand (Félix), Guerin (Paul), Janson (Hubert), Pellerin (Robert), Trameau (Jean-René), Vaque (Gérard), Vignon (Jean), Vitu (Michel).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA) :

M. Baudon (Jean).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA) :

M. Letissier (Marc).

Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF) :

MM. Lepers (Paul), Loysel (Emile-Jacques).

Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

MM. Halleux (Didier), Thomas (André).

Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP) :

M. Debaene (Gérard).