Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 22 avril 1999, sont nommés membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) :

Section Semences de céréales

Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre :

M. Desprez (François).

Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS) :

MM. Benoist (André), Bourdeau (Maurice), Catton (Bruno), Crouzier (Stanislas), Duval (Jean-Louis), Foret (Louis).

Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC) :

MM. Dubois (Philippe), Garreau (Jean-Pierre), Gautier (Robert).

Au titre de l'union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais :

M. Lemaire (Philippe).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA) :

MM. Baudon (Jean), Delannoy (Patrick), Duboin (Guillaume), Husson (Gérard), Lemaire (Paul), Perchat (Florent), Sainte-Beuve (Jean), Salome (Patrice), Vanherle (Jean).

Au titre du Syndicat des riziculteurs de France :

M. Blohorn (Bruno).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

Mme Thomas (Yvette), MM. Arsac (Bernard), Bailly (Jean), Bourgeois (Dominique), Bruchaut (Claude), Courseau (Georges), Dattee (Daniel), de Thezy (Henry), Didon (Dominique), Dromigny (Michel), Dupre (Jean-Marc), Garnot (Jean-Philippe), Geli (Bertrand), Godo (Daniel), Gy (Philippe), Monod (Jean-Pierre), Pellerin (Robert), Vitu (Michel).

Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB) :

Mme Couvreur (Françoise), MM. Cottart (Joël), Petitpas (Henri), Vorimore (Jean-Jacques).

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA) :

M. Cormoreche (Paul).

Section Semences de maïs et sorgho

Au titre du SEPROMA :

MM. Barthez (Laurent), Bonastre (Jean-Bernard), Clavier (Franck), Couste (Maurice), Doyard (Jean), Faure (Gérard), Hamon (Bernard), Haquin (Rémy), Salabay (Jean-Marc), Saulue (Jean), Segonds (Daniel).

Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs :

MM. Aycaguer (Roger), Delsuc (Bernard), Espil (Dominique), Girard (Jean-Jacques), Lalanne (Francis), Levade (Didier), Massou (Jean-Jacques), Michel (Jean-Marc), Pairaud (Thierry), Pontier (Michel), Pujol (Bernard).

Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS) :

MM. Arnaud (Joël), Bercelot (Daniel), Beziat (Yves), Esprit (Luc), Turcan (Régis).

Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM) :

MM. Le Theule (François-Gilles), Pagesse (Pierre), Terrain (Christophe).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA) :

MM. Baudon (Jean), Vincenot (Alain).

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA) :

M. d'Anselme (Alain).

Section Semences fourragères et à gazon

Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF) :

MM. Bezot (Pierre), Darrozes (Georges), Duval (Jean-Louis), Lonnet (Philippe), Verhaegen (André).

Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF) :

MM. Bourdeau (Maurice), Guerin (Dominique), Jouffray (Jean-Pierre), Laboulet (Pierre), Palandri (Thierry), Petitjean (Guy), Segonds (Daniel), Simon (Michel), Sulmont (Bernard), Vanzeebroeck (Robert).

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF) :

MM. Delannoy (Patrick), Hamelin (Philippe), Gautier (Robert), Vedelago (Guy).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

Mme Thomas (Yvette), MM. Chaubet (Jean-Pierre), Cuypers (Pierre), Fretay (Thierry du), Durand (Félix), Guerin (Paul), Janson (Hubert), Pellerin (Robert), Trameau (Jean-René), Vaque (Gérard), Vignon (Jean), Vitu (Michel).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA) :

M. Baudon (Jean).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA) :

M. Letissier (Marc).

Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF) :

MM. Lepers (Paul), Loysel (Emile-Jacques).

Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

MM. Halleux (Didier), Thomas (André).

Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP) :

M. Debaene (Gérard).

Section Semences potagères et florales

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP) :

Mme Hantz (Claudine), MM. Court (Didier), Desclaux (Jean-Louis), Egret (Claude), Gautier (Henri), Girerd (Bernard), Krafft (André), Rougier (Emmanuel), Talhouet (Jean-Pierre).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

Mlle Laurent (Emmanuelle), MM. Achard (Francis), Aymon (Michel), Baardman (Pierre), Calmet (Jean-Marc), Cathala (Alain), Delepine (Roger), Dhennin (Jean-Noël), Gaintrand (Bernard), Hamoir (Michel), Marmasse (Gérard), Martineau (Dominique), Merand (Jean-Pierre), Mercier (Joël), Miniere (Jean-Claude), Premorel (Jean de), Thiercelin (Michel).

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL) :

M. Scherrer (Bruno).

Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) :

M. Hug (Maurice).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA) :

M. Beauvais (Gérard).

Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF) :

M. Darbonne (Hubert).

Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL) :

M. Sabatier (Pierre).

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP) :

M. Lecomte (Laurent).

Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ) :

MM. Alleton (Daniel), Couffin (Michel), Francillard (Jacques), Maucourant (Pierre).

Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC) :

M. Capelle (Géry).

Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI) :

M. Courtier (Benoît).

Au titre du Syndicat français des professionnels pour plants potagers (SFPPP) :

M. Quaak (Jean).

Section Semences de betteraves

et de chicorée industrielle

Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB) :

MM. Audy (Jean-Michel), Baril (Christian), Chazallon (Gabriel), Desprez (François), Desreumaux (Patrick), Goussen (Marc), Momont (Thierry).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

MM. Barbelanne (Bernard), Boissin (René), Chamard (Gérard), Coudiere (Etienne), Frison (Jean-Pierre), Leyre (Michel), Sengenes (Jean-Michel), Taulelle (Christophe).

Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France :

MM. Bruandet (Dominique), Delloye (Georges), Guyot (Jean-Yves).

Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA) :

MM. Hue (Roland), Leroudier (Jean-Pierre).

Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB) :

MM. Cuni (Roland), Demazure (Luc), Hamot (Jean-Luc).

Section Plants de pommes de terre

Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles (SGSPDT) :

M. Bonnel (Eric).

Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM) :

MM. Bargy (Eric), Desmazieres (Pierre), Huchette (Pierre), Jeudy (Gilles), Roussineau (Yves), Vigne (André).

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT) :

MM. Boucher (Pierre), Boullier (Stéphane), Corrignan (Gérard), Dequidt (Dominique), Donval (André), Hertault (Claude), Jezequel (Henri), Landreau (Bernard), Quillet (Jean-Charles), Trellu (Jacques).

Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP) :

MM. Coajou (Charles), Delattre (Jacques), Vincot (Marc).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA) :

M. Hamelin (Philippe).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA) :

M. Mombled (Pascal).

Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (CSF) :

M. Duparcq (Didier).

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC) :

M. Dehurtevent (Bernard).

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP) :

M. Bocher (Yvon).

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPPTI) :

M. Lachelin (Michel).

Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés (SNPPGF) :

M. Bataille (Bruno).

Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (GIPT) :

M. Hablot (Pierre).

Section Semences de plantes oléagineuses

(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) :

MM. Baudon (Jean), Boucly (Michel), Doyard (Jean), Duval (Jean-Louis), Palandri (Thierry), Perrineau (Philippe), Segonds (Daniel).

Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO) :

MM. Coustau (Max), Fanost (Thierry), Ginestous (Georges de), Guillebon (Philippe de), Hamot (Claude), Mir (Bernard), Vigouroux (Daniel).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multplicateurs de semences (FNAMS) :

M. Besson (Pierre).

Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL) :

M. Barbier (André).

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA) :

MM. d'Anselme (Alain), Pissier (Michel).

Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP) :

MM. Chibarie (Jean-Claude), Siret (Jacques), Verneuil (Bernard de).

Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT) :

M. de Lauzon (Hubert).

Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS) :

M. Catton (Bruno).

Section Semences de lin et chanvre

Sous-section Lin

Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (AMSOL) :

M. Gautier (Robert).

Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN) :

MM. Brygo (Philippe), Courtier (Laurent), Hemeryck (Jean-Marc), Lamotte (Philippe), Larcher (Gérard), Ouvry (Patrick).

Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN) :

MM. Lagache (Bruno), Levasseur (Philippe), Lheureux (Jérôme), Riviere (Antoine).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

M. Dattee (Daniel).

Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL) :

MM. Duyck (Philippe), Mallet (Christophe), Philippe (Alain), Raimbourg (Jean).

Au titre du Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin (SNIESLIN) :

M. d'Arras (Jean-Pierre).

Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL) :

MM. de Murat (Régis), Tillier (Francis).

Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL) :

MM. Decock (Christian), Vallee (Laurent).

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA) :

M. d'Anselme (Alain).

Sous-section Chanvre

Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC) :

MM. Beherec (Olivier), de Sulauze (Guy), Leroux (Gérard), Lutel (Bernard), Mathieu (Jean-Paul), Supiot (Jean-Paul).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA) :

M. Letissier (Marc).

D'autre part, sont nommés membres du comité central, en tant que représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants, MM. Petitpas (Henri) et Terrain (Christophe).