JORF n°117 du 22 mai 1999

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 22 avril 1999, sont nommés membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) :

Section Semences de céréales

Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre :

M. Desprez (François).

Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS) :

MM. Benoist (André), Bourdeau (Maurice), Catton (Bruno), Crouzier (Stanislas), Duval (Jean-Louis), Foret (Louis).

Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC) :

MM. Dubois (Philippe), Garreau (Jean-Pierre), Gautier (Robert).

Au titre de l'union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais :

M. Lemaire (Philippe).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA) :

MM. Baudon (Jean), Delannoy (Patrick), Duboin (Guillaume), Husson (Gérard), Lemaire (Paul), Perchat (Florent), Sainte-Beuve (Jean), Salome (Patrice), Vanherle (Jean).

Au titre du Syndicat des riziculteurs de France :

M. Blohorn (Bruno).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

Mme Thomas (Yvette), MM. Arsac (Bernard), Bailly (Jean), Bourgeois (Dominique), Bruchaut (Claude), Courseau (Georges), Dattee (Daniel), de Thezy (Henry), Didon (Dominique), Dromigny (Michel), Dupre (Jean-Marc), Garnot (Jean-Philippe), Geli (Bertrand), Godo (Daniel), Gy (Philippe), Monod (Jean-Pierre), Pellerin (Robert), Vitu (Michel).

Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB) :

Mme Couvreur (Françoise), MM. Cottart (Joël), Petitpas (Henri), Vorimore (Jean-Jacques).

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA) :

M. Cormoreche (Paul).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 22 avril 1999, sont nommés membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) :

Section Semences de céréales

Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre :

M. Desprez (François).

Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS) :

MM. Benoist (André), Bourdeau (Maurice), Catton (Bruno), Crouzier (Stanislas), Duval (Jean-Louis), Foret (Louis).

Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC) :

MM. Dubois (Philippe), Garreau (Jean-Pierre), Gautier (Robert).

Au titre de l'union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais :

M. Lemaire (Philippe).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA) :

MM. Baudon (Jean), Delannoy (Patrick), Duboin (Guillaume), Husson (Gérard), Lemaire (Paul), Perchat (Florent), Sainte-Beuve (Jean), Salome (Patrice), Vanherle (Jean).

Au titre du Syndicat des riziculteurs de France :

M. Blohorn (Bruno).

Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS) :

Mme Thomas (Yvette), MM. Arsac (Bernard), Bailly (Jean), Bourgeois (Dominique), Bruchaut (Claude), Courseau (Georges), Dattee (Daniel), de Thezy (Henry), Didon (Dominique), Dromigny (Michel), Dupre (Jean-Marc), Garnot (Jean-Philippe), Geli (Bertrand), Godo (Daniel), Gy (Philippe), Monod (Jean-Pierre), Pellerin (Robert), Vitu (Michel).

Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB) :

Mme Couvreur (Françoise), MM. Cottart (Joël), Petitpas (Henri), Vorimore (Jean-Jacques).

Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA) :

M. Cormoreche (Paul).