Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 1 janvier 2026
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 22 août 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 1 février 2019 · Abrogé le 1 janvier 2026
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
Abrogé parArrêté du 18 novembre 2024art. 2
En vigueur du vendredi 1 février 2019 au mercredi 31 décembre 2025
Source : Légifrance