JORF n°198 du 27 août 2006

Article 6

Article 6

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau " finances " ;

- le bureau " infrastructure " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - transverse " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - aéronautique " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - naval ".


Historique des versions

Version 4

En vigueur à partir du mercredi 25 septembre 2013

Abrogé le lundi 19 mai 2014

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, œuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau " finances " ;

- le bureau " infrastructure " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - transverse " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - aéronautique " ;

- le bureau " maintien en condition opérationnelle - naval ".

Version 3

En vigueur à partir du mercredi 1 septembre 2010

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau "finances" ;

- le bureau "infrastructure" ;

- le bureau "logistique générale" ;

- le bureau "soutiens de l'aéronautique navale" ;

- le bureau "soutiens navals".

Version 2

En vigueur à partir du samedi 3 juillet 2010

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau "finances" ;

- le bureau "infrastructure" ;

- le bureau "logistique générale" ;

- le bureau "organisation, réglementation et affaires juridiques" ;

- le bureau "soutiens de l'aéronautique navale" ;

- le bureau "soutiens navals".

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 1 septembre 2006

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des soutiens et des finances :

- le bureau "administration" ;

- le bureau "finances" ;

- le bureau "infrastructure" ;

- le bureau "logistique générale" ;

- le bureau "organisation, réglementation et affaires juridiques" ;

- le bureau "soutiens de l'aéronautique navale" ;

- le bureau "soutiens navals".