JORF n°198 du 27 août 2006

Article 5

Article 5

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des ressources humaines :

- le bureau "condition du personnel de la marine" ;

- le bureau "effectifs militaires" ;

- le bureau "personnel civil" ;

- le bureau "pilotage de la masse salariale" ;

- le bureau "politique des ressources humaines" ;

- le bureau "systèmes d'information d'administration et de gestion".


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 25 septembre 2013

Abrogé le lundi 19 mai 2014

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des ressources humaines :

- le bureau "condition du personnel de la marine" ;

- le bureau "effectifs militaires" ;

- le bureau "personnel civil" ;

- le bureau "pilotage de la masse salariale" ;

- le bureau "politique des ressources humaines" ;

- le bureau "systèmes d'information d'administration et de gestion".

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 1 septembre 2006

Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des ressources humaines :

- le bureau "condition du personnel de la marine" ;

- le bureau "effectifs militaires" ;

- le bureau "personnel civil" ;

- le bureau "pilotage de la masse salariale" ;

- le bureau "politique des ressources humaines".