JORF n°198 du 27 août 2006

Article 4

Article 4

Les bureaux et structures suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des plans et des programmes :

-le bureau " expertise " ;

-le bureau " cohérence organique " ;

-le bureau " stratégie et politique " ;

-le bureau " systèmes d'information et de communication ".

-le collège des officiers de cohérence d'état-major ;

-les structures de projets, qui correspondent à des opérations d'armement et dont la liste fait l'objet d'une décision du major général de la marine.


Historique des versions

Version 3

En vigueur à partir du mercredi 25 septembre 2013

Abrogé le lundi 19 mai 2014

Les bureaux et structures suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des plans et des programmes :

- le bureau " expertise " ;

- le bureau " cohérence organique " ;

-le bureau " stratégie et politique " ;

- le bureau " systèmes d'information et de communication ".

- le collège des officiers de cohérence d'état-major ;

- les structures de projets, qui correspondent à des opérations d'armement et dont la liste fait l'objet d'une décision du major général de la marine.

Version 2

En vigueur à partir du samedi 3 juillet 2010

Les bureaux et structures suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des plans et des programmes :

- le bureau "expertise" ;

- le bureau "planification et programmation" ;

- le bureau "stratégie et politique" ;

- le bureau "systèmes d'information et de communication".

- le collège des officiers de cohérence d'état-major ;

- les structures de projets, qui correspondent à des opérations d'armement et dont la liste fait l'objet d'une décision du major général de la marine.

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 1 septembre 2006

Les bureaux et structures suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des plans et des programmes :

- le bureau "expertise" ;

- le bureau "planification et programmation" ;

- le bureau "stratégie et politique" ;

- le collège des officiers de cohérence d'état-major ;

- les structures de projets, qui correspondent à des opérations d'armement et dont la liste fait l'objet d'une décision du major général de la marine.