Article 8
Abrogé depuis le 2007-10-19
Il est recommandé d'effectuer une rotation culturale excluant le maïs pendant une année sur deux dans la région tampon.
1 version
JORF n°196 du 23 août 2002
Article 8
Historique des versions
Version 1
En vigueur à partir du vendredi 23 août 2002
Abrogé le vendredi 19 octobre 2007
Il est recommandé d'effectuer une rotation culturale excluant le maïs pendant une année sur deux dans la région tampon.